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À la une

 
Délibérations du CCNID : décisions attendues à l’automne 2024

Photo d'un globe en verre transparent mettant l'accent sur le Canada dans l'herbe

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) procède actuellement à un examen attentif des réponses reçues sur les deux premiers projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité ainsi que sur les critères de modification proposés, une étape cruciale du processus de normalisation. Les décisions définitives sont attendues à l’automne 2024, mais vous pouvez lire les réponses que nous avons l’autorisation de publier.

Rapports annuels 2023-2024 des organismes de surveillance de la normalisation

Femme avec un ordinateur regardant le rapport annuel du conseil à l'écran

Les organismes de surveillance de la normalisation au Canada, et les conseils qu’ils supervisent, ont réalisé des avancées significatives cette année. Lisez leurs rapports annuels pour prendre connaissance de leurs dernières réalisations et de leurs orientations stratégiques pour l’avenir. Ils témoignent de leur engagement à l’égard des principes de transparence et d’intégrité et soulignent les efforts collectifs qu’ils déploient pour s’adapter et prospérer dans un environnement réglementaire en mutation.

 
Tables rondes virtuelles sur les placements des régimes de retraite

Image d'un homme tenant une tablette avec des lumières qui en sortent lorsqu'il la touche

Participez à la table ronde virtuelle du CNC du 9 septembre (en anglais) ou à celle du 10 septembre (en français) sur l’exposé-sondage Amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Vous contribuerez ainsi à façonner les futures pratiques en la matière.

Listes de nouvelles

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Le 19 septembre 2024

Activités internationales, Documents de consultation, Nouvelles

Table ronde : exposé-sondage de l’IASB Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers

Inscrivez-vous à une table ronde (en anglais) pour en apprendre plus sur l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Vous aurez également l’occasion de nous faire part directement de vos commentaires pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Le 27 août 2024

Nouvelles, Ressource

Changement à la direction du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID)

Changement à la direction du CCNID. Charles-Antoine St-Jean cède sa place à la présidence. Bruce Marchand assurera l’intérim.

Le 14 août 2024

Activités internationales, Nouvelles

L’IPSASB a publié l’exposé-sondage 90, Amendments to IPSAS as a Result of the Application of IPSAS 46, Measurement.

Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB) a publié l’exposé-sondage 90, Amendments to IPSAS as a Result of the Application of IPSAS 46, Measurement. Nous vous invitons à y répondre afin que les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte. Contribuez à l’élaboration de futures normes internationales qui serviront l’intérêt public canadien! Faites parvenir vos commentaires directement à l’IPSASB d’ici le 29 novembre 2024.

Le 23 juillet 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 23 juillet 2024

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

Le 18 juillet 2024

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 18 juillet 2024

À sa réunion du 18 juillet 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers et de la Préface. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 17 juillet 2024

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 17 juillet 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’achat d’énergie et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

Le 10 juillet 2024

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Conseil des normes comptables

Le Conseil des normes comptables (CNC) est à la recherche d’un nouveau membre. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le 5 juillet 2024

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 16 juillet 2024 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 12 septembre 2024.

Le 26 juin 2024

Documents de consultation

Exposé-sondage du CPI – Projet de révision des définitions d’« entité d’intérêt public » et d’« entité cotée » dans les normes canadiennes d’indépendance

Dans son exposé-sondage, le Comité permanent sur l’indépendance (CPI) énonce ses propositions concernant la révision de la définition du terme « entité d’intérêt public » (EIP) dans les normes canadiennes d’indépendance (NCI), par souci d’harmonisation avec la définition de ce terme dans le Code de l’IESBA. Les modifications définitives qui seront apportées aux NCI pourraient avoir une incidence sur notre projet relatif aux entités cotées et aux entités d’intérêt public. Répondez directement au CPI d’ici le 30 septembre 2024 pour que votre point de vue soit pris en compte.

Les 19 et 20 juin 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 19 et 20 juin 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements d’entreprises (informations à fournir, goodwill et dépréciation), des actifs incorporels, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, et de la communication de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.